FH15 – L’amiante et ses obligations

Description

Objectifs de la formation :

• Appréhender l’évolution du contexte réglementaire.

• Identifier le décret du 3 juin 2011.

• Comprendre pourquoi repérer l’exposition à l’amiante.

Durée de la formation :

Préconisation : 04h00 soit 1/2 journée.

Nombre de participants :

maximum 10 personnes

Contenu de la formation :

⇨L’Amiante et la construction

• Qu’est ce que l’Amiante ?
• Comment l’Amiante se libère ?
• L’Amiante et les maladies professionnelles.

⇨La recherche de matériaux et de produits contenant de l’amiante

• L’annexe 13-9 du décret du 3 juin 2011.
• Les listes A, B et C des matériaux contenants de l’Amiante.

⇨Les modifications

• Liste des matériaux à rechercher.
• L’extension des matériaux ciblés dans les listes A, B et C.

⇨La vie du bâtiment

• Le repérage pour l’exploitation.
• La constitution du Dossier Technique Amiante (D.T.A.).
• Les obligations de réaliser un repérage complémentaire.
• La rénovation d’un bâtiment.
• La démolition d’un bâtiment.
• La vente d’un bâtiment.

⇨Les évolutions pour l’activité des opérateurs de repérage

• La conservation des matériaux et des produits contenant de l’amiante.
• Les préconisations.

⇨Les évolutions pour les propriétaires

• La responsabilité du propriétaire.
• Que faire en cas d’obligation de travaux.

⇨Le suivi

• Le circulation des documents.
• Le non-respect des obligations.
• Les délais de mises à jour.

Moyens pédagogiques :

Formation sous forme d’exposé / débat

Echanges entre les stagiaires et le formateur

Remise de documentation

Intervenants :

Formateurs spécialisés